Mentions légales

Éditeur du site

Le site Coupure-Elec.fr est édité par :

Hébergement

Ce site est hébergé par :

Services de données

Les données sont hébergées et traitées par :

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Neuf et demi, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Neuf et demi.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données.

Les données collectées sur ce site (adresses IP, localisation approximative) sont utilisées uniquement dans le cadre du service de signalement collaboratif des coupures électriques. Aucune donnée personnelle identifiante n'est collectée.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site Coupure-Elec.fr sont fournies par les utilisateurs à titre informatif et collaboratif. Neuf et demi ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site. En aucun cas, Neuf et demi ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.